Le registre national R-Nano vise à assurer la traçabilité des nanomatériaux en France. L’étude annuelle présentant les enseignement de cette consultation vient d’être publiée. Que devons-nous retenir ? Quels sont les enseignements clé de ce rapport, en matière de production, d’importation et d’utilisation de nanoparticules ? Voici les informations à retenir.
Un dispositif réglementaire en évolution
La déclaration des substances à l’état nanoparticulaire est une obligation pour les fabricants, importateurs et distributeurs depuis la loi n°2010-788 et son cadre d’application défini par le décret n°2012-232. L’Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) est chargée de la gestion des données. Depuis 2021, des ajustements ont été apportés pour améliorer la qualité des déclarations, notamment via des exigences plus strictes sur l’identification chimique et la caractérisation physicochimique des substances. Cette déclaration, obligatoire en France, n’existe pas au niveau européen.
Une baisse du nombre de déclarations
Le nombre de déclarations soumises en 2024 atteint son plus bas niveau depuis 2013 : 8 585 déclarations, soit une baisse de 13 % par rapport à 2023. En revanche, le nombre d’entités déclarantes reste stable (1 096 entreprises françaises).
Les substances les plus déclarées
Le volume total des substances à l’état nanoparticulaire produites et importées en France s’établit à 299 956 tonnes en 2024, un chiffre relativement stable par rapport à l’année précédente.
Top 5 des substances produites en France :
- Silice (SiO₂) : 89 102 tonnes (49 % du total).
- Noir de carbone : 76 799 tonnes (42 %).
- Dioxyde de titane.
- Mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium.
- Chlorure de polyvinylidène.
Les deux premières substances (silice et noir de carbone) représentent à elles seules 91 % des substances produites.
Top 5 des substances importées en France :
- Silice (SiO₂) : 45 678 tonnes.
- Noir de carbone : 38 512 tonnes.
- Dioxyde de titane.
- Oxyde de zinc.
- Nanotubes de carbone.
On retrouve à nouveau la silice et le noir de carbone dans les premiers produits importés.
Quels secteurs utilisent ces nanomatériaux ?
Les principales applications concernent :
- L’industrie chimique (pour la production de matériaux avancés).
- L’automobile, pour l’amélioration des revêtements et l’optimisation des performances des polymères.
- La cosmétique et la pharmacie, où les nanomatériaux sont utilisés comme excipients ou agents actifs.
- La catalyse industrielle et l’environnement, avec des applications dans les filtres et le traitement des polluants.
R-Nano : Perspectives et enjeux
Le rapport met en évidence plusieurs défis :
- Une diminution du nombre de déclarations malgré les efforts pour simplifier le processus.
- Une incertitude sur la qualité des données fournies par les fournisseurs étrangers, souvent incomplètes.
- Un besoin d’harmonisation avec la réglementation européenne pour garantir une meilleure traçabilité des nanomatériaux.
L’Anses recommande un renforcement du suivi des déclarations et une meilleure exploitation des données pour évaluer les risques potentiels sur la santé et l’environnement.
Le Rapport R-Nano 2024 offre un panorama précis des nanomatériaux en circulation en France. Si la traçabilité s’améliore, des incertitudes demeurent quant à la complétude des déclarations et à l’adaptation du dispositif aux nouvelles réglementations. Affaire à suivre pour 2025 !
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