La réglementation concernant l’usage de nanomatériaux dans la cosmétique évolue. Le règlement européen 2024/858 vient d’être publié. Attendu de longue date, il fait suite aux recommandations du Comité scientifique pour la sécurité des consommateurs (CSSC).
Nanomatériaux et cosmétiques, une nouvelle réglementation
Ce règlement marque un tournant dans le monde des cosmétiques. En effet, la législation interdit désormais l’usage de certaines nanoparticules dans les produits cosmétiques. Concrètement, cela signifie qu’elles seront inscrites à l’annexe II du Règlement Cosmétiques, dans lequel on retrouve les matières interdites dans les produits cosmétiques.
Douze nanomatériaux sont concernés. Il s’agit des produits suivants :
- styrène acrylate copolymère,
- styrène de sodium acrylate copolymère,
- cuivre,
- cuivre colloïdal,
- argent colloïdal,
- or,
- or colloïdal,
- acide thioéthylamino-hyaluronique d’or,
- or colloïdal acétylheptapeptide-9,
- platine,
- platine colloïdal,
- platine colloïdal acétyltétrapeptide-17.
Entrée en application de la nouvelle réglementation
Les industriels du secteur devront se mettre en conformité rapidement : aucun produit contenant ces nanomatériaux ne pourra être mis en vente sur le marché à partir du 1er février 2025. Les fabricants et importateurs auront jusqu’à cette date pour ajuster leurs formulations et leurs étiquetages.
Les produits ne pourront plus être distribués au sein de l’Union Européenne à partir de novembre 2025.
Retrouvez ici le nouveau règlement.
Dentifrice et nanomatériaux
En outre, le règlement restreint l’utilisation de l’hydroxyapatite nano, ajoutant cette substance à l’annexe III du Règlement Cosmétiques. Cette restriction concerne principalement les dentifrices et les bains de bouche.
Elle limite la concentration d’hydroxyapatite nano et interdit son utilisation dans des applications pouvant entraîner une exposition pulmonaire par inhalation.
Les produits contenant de l’hydroxyapatite nano devront également respecter des critères stricts concernant la forme et la surface des particules. SON se tient évidemment à la disposition des professionnels du secteur pour effectuer ces caractérisations devenues nécessaires. N’hésitez pas à nous contacter !